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Etude de préfiguration d’un SCoT rural en Pays Midi-Quercy

mardi 19 mai 2015, par Bertille Daniel SMPMQ


- Documents élaborés dans le cadre de l’étude de préfiguration
- Réunions et documents liés aux réflexions menées dans le cadre de la préfiguration d’un SCoT (notamment entre 2011 et 2012)

Rappel du contexte

Entre 2011 et 2012, le Pays Midi-Quercy a élaboré une étude de préfiguration d’un SCoT dans le cadre de l’appel à projets « Appui à l’émergence de SCoT ruraux » initié par le Réseau Rural Régional Midi-Pyrénées. En effet, la candidature qu’il a adressé en 2011 en réponse à cet appel à projets, à laquelle les élus du Pays Midi-Quercy ont choisi de répondre, a été acceptée.

Cette étude a conduit à l’élaboration de plusieurs documents de référence : analyse territoriale et prospective, cahier de recommandations stratégiques, note de recommandations.

Une trentaine de réunions et d’animations locales ont été organisées sur le thème d’un projet de SCoT en Pays Midi-Quercy entre les années 2011 et 2013.

Documents de référence majeurs élaborés dans le cadre de cette étude de préfiguration

1- Analyse territoriale et prospective

Contenu de ce document : Dans la partie « analyse territoriale » sont présentés des éléments de cadrage sur le Pays, des données et des analyses liées à l’environnement, au patrimoine, aux aspects socio-démographiques, au développement économique ; essai de caractérisation du « modèle territorial » du Midi-Quercy.

Dans la partie « prospective territoriale » sont présentés : la méthodologie utilisée pour initier une réflexion prospective, ses finalités, le positionnement de la prospective par rapport au projet du territoire, les variables (tendances lourdes, facteurs de changement, hypothèses…), des scenarii et une comparaison entre les scenarii. Quelques « lignes forces » pour le futur SCoT sont proposées.

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PDF - 8 Mo
Analyse territoriale et prospective

2- Cahier de recommandations stratégiques, méthodologiques et techniques

Contenu de ce document : Les fondements d’un SCoT sont rappelés, les intérêts liés à l’élaboration d’un SCoT sur ce territoire sont résumés, une « stratégie de pilotage de la démarche » est proposée (scenarii liés au projet de périmètre, questions liées à la structure porteuse et aux transferts de compétence) ; des éléments sur le mode de gouvernance sont fournis ; les enjeux liés aux coopérations inter-territoriales sont abordés, un calendrier lié l’élaboration du SCoT est fourni.

Le mode d’élaboration du SCoT est aussi abordé : analyse de scenarii (régie partielle, externalisation) ; éclairage sur les études obligatoires et complémentaires à réaliser ; sur les documents à prendre en compte lors de l’élaboration du SCoT ; estimation des coûts de l’élaboration d’un SCoT en Midi-Quercy ; exemples d’actions et de modes de gouvernance dans des territoires dotés de SCoT ; recommandations adaptées à la situation du territoire. Les « autres phases de la vie du SCoT » sont esquissées (recommandations pour la mise en œuvre, l’évaluation et le suivi du SCoT ….).

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PDF - 2.2 Mo
Cahier de recommandations

3- Note de recommandations

Contenu de ce document : Ce document vise à orienter les futurs cahiers des charges des études et des prestations qui seront à réaliser (présentation des documents à produire selon les grandes phases de l’élaboration d’un SCoT). Il inclut un calendrier prévisionnel des études

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PDF - 334.6 ko
Note de recommandations

Réunions locales

Ont été organisées :

2 cycles de réunions dans les Communautés de Communes du Pays Midi-Quercy (7 réunions), dont une première série de réunions organisées par le Pays Midi-Quercy avec la contribution de la DDT 82 et le CAUE 82 ; puis un cycle de réunions en présence des bureaux d’études retenus pour accompagner le territoire dans l’étude de préfiguration.

4 réunions d’information et de concertation avec des publics ciblés : élus et partenaires techniques à l’échelle du Pays Midi-Quercy (en amont, avant l’intervention des bureaux d’étude), Conseil de Développement du Pays, équipe technique du Pays Midi-Quercy

4 ateliers sur le thème de la prospective territoriale, en groupe de travail (30 invités par réunion, dont des élus et des partenaires techniques à diverses échelles territoriales)

3 réunions du comité local de suivi de cette étude, réuni aux étapes clés (60 invités par réunion, dont des élus et des partenaires techniques à diverses échelles territoriales)

1 après-midi d’échanges et de témoignages sur les SCoT Pour plus d’information cliquer ici

Une demi-journée de visites et d’échanges dans chaque Communauté de Communes du Pays (soit 2 journées au total), avec l’intervention des bureaux d’études, du Pays, de communes, d’EPCI et de partenaires techniques (exemples : interventions de plusieurs communes, de la CCI 82, de porteurs de projets économiques, visites d’installations…).

Consulter les documents de la journée du 21 juin 2012

Consulter les documents de la journée du 8 juin 2012

La préparation de ces animations s’est appuyée sur une réunion dans chaque Communauté de Communes (soit 4).

1 réunion technique de concertation sur le contenu des « Recommandations » (Cahier et Note)

De plus, plusieurs réunions ont été organisées au cours desquelles a été abordé, plus particulièrement, le projet de périmètre du SCoT. Une concertation a été réalisée avec le Syndicat Mixte du SCoT de l’agglomération de Montauban ; ainsi qu’avec les services de l’Etat.

 

 

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